Compte rendu Conseil Municipal 19 Décembre 2025

Compte rendu du Conseil municipal du 19 Décembre 2025


Etaient présents : Mesdames CHAMPAGNAC Muriel, CHEVALIER Odile, DELABRE Séverine, FOURNIER Isabelle, GALLIEN Claire, MARAND Irène et Messieurs DANTONY Didier, DELAIGUE Eric, DELFORGE Martial, GRANGETTE Alain et VASSEL Jean-Philippe.

Messieurs Alain DUPONT et Sylvain VASSELON ayant donné respectivement procuration à Messieurs Jean-Philippe VASSEL et Eric DELAIGUE.

Absents : Messieurs BOURG Didier et COIFFIER Florent.

Mme GALLIEN Claire a été élue secrétaire.

Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité des membres présents.

1)      Protection sociale complémentaire des Agents de la Commune : convention de participation avec le CDG43 pour la garantie « santé »

Il est obligatoire pour un employeur de participer à la protection sociale complémentaire (volet « santé ») de ses agents à partir du 1er Janvier 2026. Pour cela, le CDG43 propose d’adhérer à la convention de participation négociée avec la Mutuelle Entrain. Le Conseil Municipal accepte cette adhésion et décide de participer à hauteur de 15€ par agent et par mois, pour tout agent souscrivant au contrat groupe proposé par le CDG43. 

2)      Renouvellement acte engagement gestionnaire salle multi-activités

L’acte d’engagement avec Mme GALLIEN Marie-Thérèse est reconduit pour l’année 2026.

3)      Convention OGEC

Afin d’attribuer à l’OGEC la somme de 200 euros par enfant et par trimestre avant le vote des subventions 2026, il est nécessaire d’autoriser le Mr le Maire à mandater la subvention pour le 1er trimestre et éventuellement le 2eme trimestre. Le conseil l’accepte.

4)      Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement (RPQS)

L’ensemble du conseil a reçu le rapport et a pu prendre connaissance de ce dernier.

Le conseil approuve le rapport annuel de La DEA du PUY EN VELAY.

5)      Demande de subvention DETR 2026

Le conseil municipal, après avoir eu présentation des différents projets pouvant bénéficier des subventions DETR, décide de faire une demande de subvention DETR 2026 pour des réparations de voiries communales.

Fin de séance : 23h00

Il est indiqué que ce résumé pour la presse est succinct et que les séances complètes des conseils municipaux sont affichées en Mairie et que le registre des délibérations est accessible en Mairie également, aux heures habituelles d’ouverture du secrétariat.